L’assurance emprunteur également dénommée assurance de prêt ou assurance crédit est un contrat d’assurance qui sert principalement à vous permettre de rembourser vos mensualités de prêt ou directement le capital emprunté à la banque dans le cas où vous seriez dans l’incapacité de respecter vos obligations de remboursement comme dans le cas d’un décès, d’une invalidité ou de toute autre forme d’incapacité de travail.

La quotité d’assurance

L’étude des garanties de l’assurance emprunteur d’un crédit bancaire dépend de la situation de l’emprunteur ou des co-emprunteurs. La quotité d’assurance correspond à la part de la mensualité ou du capital qui sera remboursé en cas de survenance d’un des évènements qui déclenche l’assurance emprunteur.Selon les cas :

  • Dans le cas d’un emprunteur unique, la quotité sera obligatoirement de 100%, si par exemple l’emprunteur décède le capital sera entièrement remboursé à la banque par la compagnie d’assurance.
  • Dans le cas de plusieurs emprunteurs, chaque emprunteur peut avoir sa propre quotité mais la somme des quotités doit être égale à 100% minimum, la capital devant être remboursé intégralement à la banque en cas de disparition de tous les emprunteur. Dans le cas général, la quotité minimale est proportionnelle au revenu de chacun des emprunteurs.Par exemple, dans le cas de deux emprunteurs A et B si A gagne 2000 euros par mois et B 4000 euros pas mois, les quotité possibles pourraient-être 33% pour A et 67% pour B. Si B décède alors A n’aura qu’à assumer 33% de la mensualité initiale ce qui correspond à son revenu. Cependant rien n’interdit d’assurance A et B à 100% chacun, dans la cas du décès d’un des 2 l’autre n’aura plus rien à rembourser, ce qui peut être judicieux en cas d’enfant à charge.

L’idéal dans le cas de plusieurs co-emprunteurs est un faire faire par un assurance compétent un étude de prévoyance avant de déterminer les quotités exactes.

Dans le cas d’incapacité ou d’invalidité partielle ou temporaire, la compagnie d’assurance vous rembourse prendra à sa charge les mensualités du crédit immobilier à hauteur de la quotité assurée.

La garantie décès

Une des garanties principales de l’assurance emprunteur est l’assurance décès, c’est en fait un contrat de prévoyance dans ce qu’il y a de plus simple, en cas de décès du souscripteur, c’est à dire l’emprunteur (vous ou votre co-emprunteur), le montant du capital restant du au jour du décès est remboursé directement à la banque ou à l’organisme prêteur ce qui évite aux héritiers d’avoir à assumer le remboursement de ce prêt à la place de la personne décédée. Cette garantie est obligatoire en cas de souscription d’un crédit immobilier.

La garantie Perte totale et irréversible d’autonomie

La garantie Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) est indissociable de la garantie décès dans le cas d’une assurance emprunteur pour un prêt immobilier, sont des garanties de base obligatoires. La garantie perte totale et irréversible d’autonomie est caractérisée par le fait qu’il faut l’assistance d’une tierce personne dans les actes de la vie courante (manger, se laver, se déplacer, etc…). Dans ce cas comme dans le cas de la garantie décès, l’assurance prend en charge le remboursement du capital restant du à la place de l’emprunteur en fonction de la quotité pour laquelle le contrat a été signé.

Les différents degrés d’invalidité

Selon le barème du concours médical il existe différents risques d’invalidité :

  • Lorsque vous êtes dans l’incapacité totale d’exercer votre activité professionnelle mais que cette incapacité est temporaire alors on parle « d’Incapacité Temporaire de Travail » ou ITT.
  • Lorsque suite à une maladie ou un accident votre taux d’invalidité est inférieur à 66% mais supérieur à 33% et que cette invalidité est permanente alors on parle « d’Invalidité Permanente Partielle ou IPP.
  • Lorsque l’invalidité est supérieure à 66% et que vous êtes dans l’impossibilité de reprendre une activité vous permettant d’avoir un revenu à titre professionnel alors on parle d’Invalidité Permanente Totale ou IPT.

Selon les contrat d’assurance emprunteur, vous pouvez avoir le choix de chacune des formules sachant que la base du contrat inclue obligatoirement l’assurance décès et l’assurance pour perte totale et irréversible d’autonomie.

Les garanties optionnelles de l’assurance de prêt

En tant qu’emprunteur vous avez la possibilité de rajouter des couvertures optionnelles à votre contrat d’assurance de prêt en fonction de votre situation personnelle et professionnelle. Les principales garanties optionnelles sont les suivantes:

  • L’incapacité de travail, c’est une garantie qui peut vous couvrir contre  les accidents de travail ou la maladie sachant qu’avant de pouvoir faire jouer cette assurance la plupart des contrats ont une franchise qui varie de 30 à 90 jours selon les compagnies d’assurance. Pour certain contrat la compagnie d’assurance peut faire intervenir un expert avant de faire jouer son assurance, cela peu prendre du temps avant que vous soyez indemnisé, mais dans la majorité des cas ça se passe bien.
  • La perte d’emploi ou l’assurance chômage fait également partie des garanties optionnelles apportées en plus par les compagnies d’assurance dans les contrats d’assurance crédit. Il faut cependant savoir que ces options sont assez contraignantes. Il y a des franchises en terme de cotisation (il faut avoir cotisé une certain nombre de mois ou d’années avant de bénéficier pleinement de la couverture). Il existe aussi des contraintes en terme d’indemnisation, il faut pour certains contrats être couvert par Pôle Emploi pour bénéficier de l’indemnisation de la compagnie d’assurance, une limite d’age peut être imposée ainsi qu’une limite en terme de durée d’indemnisation.

Chaque contrat d’assurance emprunteur a ses propres options ainsi que ces propres contraintes, il vous faut donc être bien vigilant et lire toutes les clauses de votre contrat avant de vous engager.

Les exclusions des contrats d’assurance de prêt

Il faut savoir que comme dans tous les contrats d’assurance il existe des exclusions pour les contrats d’assurance emprunteur. Ces exclusions concernent les circonstances dans lesquelles le sinistre peut survenir, c’est souvent dans le cas des métiers et sports à risques ainsi que certains pays pour les voyages à l’étranger.

On retrouve aussi parmi les principales exclusions  le suicide, les fausse déclarations, les activités à risque qu’elles soient à titre personnelle ou professionnelle ou les accidents lors de déplacements professionnels. Donc bien lire votre contrat avant de signer et vous engager.

D’un point de vu médical certains contrats excluent certaines affections comme ce qui concerne le dos et les pathologies psychiatriques mais en contre partie ces la prise en compte de ces affections peut faire l’objet d’option supplémentaire.

Une visite médicale s’impose selon votre profil emprunteur

Pour la majorité des contrats quand vous êtes jeune et en bonne santé il n’y a pas de visite médicale sauf si le capital emprunté est très important, en revanche à partir d’un certain age qui est variable en fonction des compagnies d’assurance il n’est pas rare que la compagnie vous demande de passer une visite médicale auprès d’un organisme agréé. Le coût de cette visite est totalement pris en charge par l’assureur que vous souscriviez ou pas le contrat.

Comme pour le crédit immobilier, comparez les offres !

Le domaine des assurances de prêt est relativement bien règlementé comme vous avez pu le constaté si vous avez lu attentivement ce qui précède. Il est donc relativement facile de comparer les coûts des différentes assurances en fonction des prestations et garanties offertes. Pour cela vous pouvez, comme pour les comparateurs de crédits immobiliers, consulter des comparateurs d’assurances de prêt en ligne pour choisir celle qui correspond le mieux à vos besoins en terme de prévoyance.

Si vous n’avez pas encore d’offre de prêt nous vous conseillons de consulter le comparateur de crédit immobilier de mon crédit moins cher .com, vous pourrez déposer des demandes et vous recevrez rapidement des réponses de principe en ligne avec des offres en terme de taux, mensualité, etc…

 

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